Formation – Douane internationale : conformité douanière, Incoterms et transport

 

Cette formation très demandée est de retour ce printemps 2025 !

La guerre commerciale avec les États-Unis étant officiellement démarrée, il n’a jamais été plus important pour une entreprise de revoir ses formalités douanières pour les expéditions au sud de la frontière afin de réduire au maximum l’impact des nouveaux tarifs, mais d’également considérer les stratégies de transport et de douanes avec les autres pays du monde qui ont un accord de libre-échange avec le Canada. En effet, une gestion efficace des formalités douanières permet non seulement de minimiser les risques de non-conformité et les impacts des nouveaux tarifs, mais aussi de réduire les coûts liés aux retards et aux amendes. En maîtrisant les règles, les procédures douanières et les Incoterms^®, les entreprises optimisent leurs opérations et s’assurent du bon déroulement de leurs expéditions.

Lors de cette formation, nous explorerons les éléments clés de la conformité douanière aux États-Unis et dans le monde, en mettant l’accent sur les obligations légales, les pratiques recommandées et les outils à votre disposition pour naviguer avec succès dans ce cadre réglementaire complexe. Nous nous pencherons aussi sur les principaux Incoterms, leurs implications douanières et les stratégies de transport adaptées à chaque situation. Vous apprendrez comment utiliser ces outils pour améliorer la conformité de vos expéditions, garantir leur bon déroulement et réduire au maximum les nouveaux tarifs imposés par nos voisins du sud. Après cette formation vous serez mieux préparés pour anticiper les défis et tirer parti des opportunités en lien avec vos projets d’exportation.

Formation intensive de 4 demi-journées en présentiel

Jour 1

18 mars de 9h à 12h

Système harmonisé (SH) et principaux accords de libre-échange (ALE) du Canada

• Structure et fonctions du SH
• Règles générales interprétatives (RGI)
• Détermination du code SH d’un produit
• Droits antidumping et compensateurs
• Les trois principaux accords de libre-échange du Canada :
  – Accord de libre-échange Canada-États-Unis-Mexique (ACEUM)
  – Accord économique et commercial global (AECG)
  – Accord de Partenariat transpacifique global et progressiste (PTGP)
• Détermination et règles d’origine
• Avantages des ALE pour les entreprises canadiennes

Jour 2

19 mars de 9h à 12h

Procédures douanières aux États-Unis et dans le monde

• Agences gouvernementales à la frontière
• Les entrées de douane
• Documents requis pour le dédouanement
• Processus de dédouanement
• Détermination des droits et taxes
• Introduction aux procédures douanières pour L’AECG et le PTGP
• Comment relativiser les nouveaux tarifs de 25 % imposés par les États-Unis

Jour 3

25 mars de 9h à 12h

Incoterms 2020 et transport international

• Catégories et groupes d’Incoterms
• Comment utiliser les Incoterms
• Les quatre modes de transport
• Choix du mode de transport
• Stratégies de transport

Jour 4

26 mars de 9h à 12h

Procédures douanières au Canada (avec l’imposition des nouveaux tarifs, il est crucial de revoir ses stratégies d’importation et d’approvisionnement) 

• Gestion des cotisations et des recettes (GCRA)
• Traitements tarifaires canadiens
• Détermination des droits et taxes
• Importations contrôlées
• Droits antidumping et compensateurs

Après la formation, les participants devraient être en mesure de :

• Relativiser les nouveaux tarifs de 25 % imposés par les États-Unis
• Revoir ses stratégies d’exportation et d’approvisionnement 
• Comprendre la structure du système harmonisé (SH) et déterminer le classement tarifaire en fonction des règles générales interprétatives
• Connaître les avantages des accords de libre-échange du Canada afin de diversifier ses marchés et déterminer l’admissibilité d’un produit aux tarifs préférentiels
• Se familiariser avec la réglementation douanière des États-Unis et de l’Union européenne et compléter adéquatement la documentation requise pour y expédier ses marchandises
• Connaître les principaux Incoterms et les utiliser adéquatement
• Choisir le mode de transport le plus approprié et établir une stratégie de transport
• S’inscrire au nouveau programme GCRA et se familiariser avec la procédure douanière au Canada

À qui s’adresse la formation ?

• Responsable de la logistique et du transport
• Propriétaire d’entreprise
• Directeur des ventes
• Responsable des achats

Approche

• Contenus théoriques
• Exercices pratiques
• Questions quizz
• Discussions interactives avec les participants

Matériel remis

• Présentation PowerPoint en format PDF
• Tableau des Incoterms 2020

Note : les places sont limitées à 6 entreprises. Maximum de 2 participants par entreprise.

---

À propos des formateurs

RACHEL TARDIF – Gestionnaire de projets d’exportation Rachel possède plus de 15 ans d’expérience dans le développement de marchés. Déterminée et polyglotte, elle a été directrice générale de Gaspe Cured, un bureau de vente « clé en main » d’export-import pour un consortium de manufacturiers dans l’agroalimentaire. Elle y a acquis de fortes habiletés en développement des affaires, gestion des ventes, conformité douanière et logistique des expéditions sur les territoires des États-Unis, de l’Europe et de l’Asie. Chez CQI, Rachel aide les dirigeants.es d’entreprises et les équipes de vente à déceler des occasions d’affaires sur de nouveaux marchés et à commercialiser leurs produits à l’international. Axée sur les objectifs que les entreprises souhaitent atteindre, elle les conseille dans leur stratégie d’exportation. Elle coordonne aussi les initiatives à l’international pour soutenir le développement des affaires des entreprises.

DANIEL VAUGEOIS – Consultant Daniel Vaugeois est détenteur d’un baccalauréat en administration des affaires. Il fut également titulaire du titre de Professionnel accrédité en commerce international (PACI®/FPAI®) de 2011 à 2021, la reconnaissance la plus connue pour ceux et celles qui œuvrent en commerce international. Après une carrière dans les Forces armées canadienne, Daniel a acquis une quinzaine d’années d’expérience en entreprise manufacturière. Il a occupé diverses fonctions de gestion et coordination, principalement en transport et douane, mais aussi en ventes internationales et en service à la clientèle.

 

---

 

Pour plus de renseignements :

Eloi Charpentier
Conseiller à l’exportation 
450 446-2880, poste 2704
echarpentier@expansionpme.org

Note : Toute demande d’annulation devra être faite par courriel 10 jours ouvrables avant l’activité.