Douane internationale : conformité douanière, Incoterms et transport

Cette formation très demandée est de retour ce printemps 2026 !

Dans le contexte commercial actuel, il est plus que jamais essentiel pour les entreprises d’optimiser leurs formalités douanières, particulièrement pour les expéditions vers les États-Unis. Cette démarche doit également tenir compte des stratégies de transport et de dédouanement vers les autres marchés couverts par des accords de libre-échange avec le Canada. Une gestion efficace des règles douanières et des Incoterms® permet de réduire les risques de non-conformité, les retards et les coûts additionnels.

Cette formation présente les bases essentielles de la conformité douanière aux États-Unis et à l’international, les principaux Incoterms® et leurs implications, ainsi que les meilleures stratégies de transport. Elle vous outillera pour sécuriser vos expéditions, optimiser vos opérations logistiques et mieux anticiper les enjeux liés à vos projets d’exportation.

Formation intensive de 4 demi-journées en présentiel

Jour 1 | 17 mars de 9h à 12h

Système harmonisé (SH) et principaux accords de libre-échange (ALE) du Canada

• Structure et fonctions du SH
• Règles générales interprétatives (RGI)
• Détermination du code SH d’un produit
• Droits antidumping et compensateurs
• Les trois principaux accords de libre-échange du Canada :
  • Accord de libre-échange Canada-États-Unis-Mexique (ACEUM)
  • Accord économique et commercial global (AECG)
  • Accord de Partenariat transpacifique global et progressiste (PTGP)
• Détermination et règles d’origine
• Avantages des ALE pour les entreprises canadiennes

Jour 2 | 18 mars de 9h à 12h

Procédures douanières aux États-Unis et dans le monde

• Agences gouvernementales à la frontière
• Les entrées de douane
• Documents requis pour le dédouanement
• Processus de dédouanement
• Détermination des droits et taxes
• Introduction aux procédures douanières pour L’AECG et le PTGP
• Comment relativiser les nouveaux tarifs de 25 % imposés par les États-Unis

Jour 3 | 25 mars de 9h à 12h

Incoterms 2020 et transport international

• Catégories et groupes d’Incoterms
• Comment utiliser les Incoterms
• Les quatre modes de transport
• Choix du mode de transport
• Stratégies de transport

Jour 4 | 26 mars de 9h à 12h

Procédures douanières au Canada (avec l’imposition des nouveaux tarifs, il est crucial de revoir ses stratégies d’importation et d’approvisionnement)

• Gestion des cotisations et des recettes (GCRA)
• Traitements tarifaires canadiens
• Détermination des droits et taxes
• Importations contrôlées
• Droits antidumping et compensateurs

Après la formation, les participants devraient être en mesure de :

• Revoir ses stratégies d’exportation et d’approvisionnement
• Comprendre la structure du système harmonisé (SH) et déterminer le classement tarifaire en fonction des règles générales interprétatives
• Connaître les avantages des accords de libre-échange du Canada afin de diversifier ses marchés et déterminer l’admissibilité d’un produit aux tarifs préférentiels
• Se familiariser avec la réglementation douanière des États-Unis et de l’Union européenne et compléter adéquatement la documentation requise pour y expédier ses marchandises
• Connaître les principaux Incoterms et les utiliser adéquatement
• Choisir le mode de transport le plus approprié et établir une stratégie de transport
• S’inscrire au nouveau programme GCRA et se familiariser avec la procédure douanière au Canada

À qui s’adresse la formation ?

• Responsable de la logistique et du transport
• Propriétaire d’entreprise
• Directeur des ventes
• Responsable des achats

Approche

• Contenus théoriques
• Exercices pratiques
• Questions quizz
• Discussions interactives avec les participants

Matériel remis

• Présentation PowerPoint en format PDF
• Tableau des Incoterms 2020

Note : les places sont limitées à 6 entreprises. Maximum de 2 participants par entreprise.

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À propos des formateurs

RACHEL TARDIF – Gestionnaire de projets d’exportation Rachel possède plus de 15 ans d’expérience dans le développement de marchés. Déterminée et polyglotte, elle a été directrice générale de Gaspe Cured, un bureau de vente « clé en main » d’export-import pour un consortium de manufacturiers dans l’agroalimentaire. Elle y a acquis de fortes habiletés en développement des affaires, gestion des ventes, conformité douanière et logistique des expéditions sur les territoires des États-Unis, de l’Europe et de l’Asie. Chez CQI, Rachel aide les dirigeants.es d’entreprises et les équipes de vente à déceler des occasions d’affaires sur de nouveaux marchés et à commercialiser leurs produits à l’international. Axée sur les objectifs que les entreprises souhaitent atteindre, elle les conseille dans leur stratégie d’exportation. Elle coordonne aussi les initiatives à l’international pour soutenir le développement des affaires des entreprises.

DANIEL VAUGEOIS – Consultant Daniel Vaugeois est détenteur d’un baccalauréat en administration des affaires. Il fut également titulaire du titre de Professionnel accrédité en commerce international (PACI®/FPAI®) de 2011 à 2021, la reconnaissance la plus connue pour ceux et celles qui œuvrent en commerce international. Après une carrière dans les Forces armées canadienne, Daniel a acquis une quinzaine d’années d’expérience en entreprise manufacturière. Il a occupé diverses fonctions de gestion et coordination, principalement en transport et douane, mais aussi en ventes internationales et en service à la clientèle.

 

 

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Pour plus de renseignements :

Eloi Charpentier
Conseiller à l’exportation 
450 446-2880, poste 2704
echarpentier@expansionpme.org

Note : Toute demande d’annulation devra être faite par courriel 10 jours ouvrables avant l’activité.